Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Estellance
LA MAISON DU BOUTON, SARL

Numéro de dépôt :
4050522
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2023
Estellance de LA MAISON DU BOUTON

Présentation de la marque Estellance

Déposée le 27 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Estellance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU BOUTON domicilié(e) 64 RUE JEAN EYMAR - 05000 - GAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 023 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTELLANCE, Mme Fenoli Estelle domicilié(e) 10 rue Perolière - 05000 - GAP - France.

La marque Estellance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Estellance est expirée depuis le 27 novembre 2023.

LA MAISON DU BOUTON a également déposé les autres marques suivantes : ENVY DE FEMME , LA MAISON DU BOUTON


LA MAISON DU BOUTON, SARL - 64 RUE JEAN EYMAR - 05000 - GAP - France - SIREN 411023690


ESTELLANCE, Mme Fenoli Estelle - 10 rue Perolière - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.